Mentions légales

Mentions légales

Seil-Frey GmbH
Seile und Netze
Gartenhauserstr. 3
77955 Ettenheim
Allemagne

Téléphone: +49 (0) 7822 89440
Fax: +49 (0) 7822 89440
Email: info@seil-frey.de

Gérant : Erik Frey, Maître cordier et Ingénieur industriel diplômé

Registre du commerce : Registre du commerce de Fribourg, HRB 400274

Numéro d’identification TVA : DE 212145324

Règlement des litiges

Règlement en ligne des litiges conformément à l’art. 14 (1) du règlement ODR : La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (OS), accessible à l’adresse suivante :
http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

Droits d’images

Les images utilisées sur ce site proviennent des agences suivantes :

Responsabilité concernant les contenus

Le contenu de nos pages a été créé avec le plus grand soin. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des contenus. En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément au § 7, alinéa 1 TMG et aux lois générales. Conformément aux §§ 8 à 10 TMG, nous ne sommes cependant pas tenus de surveiller les informations transmises ou stockées provenant de tiers, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale. Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation des informations en vertu des lois générales restent inchangées. Toutefois, une responsabilité en la matière n’est possible qu’à partir du moment où une violation concrète de la loi est constatée. Dès la connaissance de telles violations, nous supprimerons immédiatement le contenu concerné.

Responsabilité concernant les liens

Notre offre contient des liens vers des sites Internet externes de tiers, sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages liées ont été vérifiées au moment de l’établissement du lien pour déceler d’éventuelles violations de la loi. Aucun contenu illégal n’a été constaté à ce moment-là. Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est pas raisonnable sans preuve concrète d’une violation. Dès la connaissance de telles violations, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.

Droit d’auteur

Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. Toute reproduction, traitement, distribution ou toute forme d’exploitation au-delà des limites du droit d’auteur requiert l’autorisation écrite préalable de l’auteur ou du créateur. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où le contenu de ce site n’a pas été créé par l’exploitant, les droits d’auteur des tiers sont respectés. En particulier, les contenus de tiers sont signalés comme tels. Si vous deviez néanmoins constater une violation des droits d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès la connaissance de telles violations, nous supprimerons immédiatement le contenu concerné.